Anne Coulomb


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Farssac Anne Coulomb-Farssac
De: Coulomb (Anne), épouse Farssac
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Coulomb (Anne), épouse Farssac
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Coulomb (Anne), épouse Farssac
juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Anne COULOMB, épouse FARSSAC
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Coulomb (Anne), épouse Farssac
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Anne Coulomb, épouse Farssac
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, sur le fondement de l'article 47 (c),
date_debut="2008-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000019387173(source JORF)
disponibilité
29 Août 200829/08/2008
De: Coulomb (Anne), épouse Farssac
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Coulomb (Anne), épouse Farssac
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Anne Coulomb, épouse Farssac
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juges placées auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
conge_parental
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Anne Coulomb, épouse Farssac
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000408446(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Anne Coulomb, épouse Farssac
juge au tribunal de grande instance d'Agen, chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juges placés auprès du premier président
Remplace:
Mme Munier-Pacheu
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Anne Coulomb, épouse Farssac
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
date_debut="1997-09-05"
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Anne Coulomb
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juge placé auprès du premier président
Remplace:Mme Renard
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Coulomb (Anne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Coulomb (Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000710435(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.